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Marques déposées par l'association loi 1901 Centre Méditerranéen de Formation aux Arts Appliqués
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SUP'DE MODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUP'DE MODE
Centre Méditerranéen de Formation aux Arts Appliqués, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1609208
Date de dépôt :
08/08/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2000
SUP\'DE MODE de Centre Méditerranéen de Formation aux Arts Appliqués

Présentation de la marque SUP'DE MODE

Déposée le 8 août 1990 par l'association loi 1901 Centre Méditerranéen de Formation aux Arts Appliqués auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUP'DE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Centre Méditerranéen de Formation aux Arts Appliqués domicilié(e) 20 Rue St Ferréol, 13001 Marseille - France.

La marque SUP'DE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUP'DE MODE est expirée depuis le 8 août 2000.

Centre Méditerranéen de Formation aux Arts Appliqués a également déposé les autres marques suivantes : ISART


Centre Méditerranéen de Formation aux Arts Appliqués, Association Loi 1901 - 20 Rue St Ferréol, 13001 Marseille - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Enseignement technique textile et habillement